Qui sommes-nous ?
Un cabinet dédié aux patrimoines immatériels, artistiques et culturels
Avocat au barreau de Toulouse et docteur en droit, Maître Pierre Noual est au service des artistes, des auteurs, des créateurs, des collectionneurs, des maisons de ventes, des entreprises et des institutions culturelles et patrimoniales
Accompagnement
Assurer la défense de vos droits avec rigueur, passion et détermination
Nous répondons à vos interrogations et vous accompagnons dans vos démarches juridiques et dans la résolution amiable ou judiciaire de vos litiges. Nous assurons votre défense dans le ressort de notre juridiction et dans toute la France
En s’appuyant sur nos expériences sectorielles, nous favorisons le développement de relations durables, sans compromis sur l’innovation et l’opérationnalité des services juridiques
Secteurs
Nos services
Conseil, précontentieux et contentieux, nous vous assistons dans la protection, la gestion et la valorisation et la défense de vos patrimoines immatériels, artistiques et culturels
Publication
Découvrez le manuel
« Droit du patrimoine culturel »
avec Pierre-Laurent Frier
Par une conception renouvelée et accessible de la discipline, l’ouvrage offre une description synthétique et complète des règles de droit organisant la protection du patrimoine culturel matériel, à jour des questions les plus actuelles et d’exemples précis. En miroir, les « lignes d’horizon » permettent d’approfondir les différents thèmes abordés entre sources et réflexions pour le présent et l’avenir.
Publication
Découvrez notre essai « Restitutions, une histoire culturelle et politique »
